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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
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SOLVITYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLVITYL
SOLVAY PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98753730
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque SOLVITYL

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLVITYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle, B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Département Juridique Hélène Desouches - France.

La marque SOLVITYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVITYL est expirée depuis le 12 octobre 2008.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, rue Rouget de Lisle, B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Département Juridique Hélène Desouches - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits pharmaceutiques.