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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma
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Rhinoseptol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhinoseptol
Solvay Pharma (S.A.)

Numéro de dépôt :
97666659
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque Rhinoseptol

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rhinoseptol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma domicilié(e) 42 rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solvay Pharma Sce. Juridique/Marque - France.

La marque Rhinoseptol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhinoseptol est expirée depuis le 3 mars 2007.

Solvay Pharma a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


Solvay Pharma (S.A.) - 42 rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France - SIREN 305066465


Solvay Pharma Sce. Juridique/Marque - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produit pharmaceutique