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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma
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RHINALESENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHINALESENS
Solvay Pharma (S.A.)

Numéro de dépôt :
97702297
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2007

Présentation de la marque RHINALESENS

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHINALESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Solvay Pharma domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes, Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Département Juridique/Hélène Desouches - France.

La marque RHINALESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINALESENS est expirée depuis le 31 octobre 2007.

Solvay Pharma a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


Solvay Pharma (S.A.) - 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes, Cedex - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Département Juridique/Hélène Desouches - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits pharmaceutiques