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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
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NOVOCODYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOCODYL
SOLVAY PHARMA, S.A.

Numéro de dépôt :
1699402
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2010

Présentation de la marque NOVOCODYL

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOCODYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) B.P. 22, 42, RUE ROUGET DE LISLE, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2166849) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA XAVIER CLERGET CHEF SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2166849) - France.

La marque NOVOCODYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOCODYL est expirée depuis le 11 juin 2010.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA, S.A. - B.P. 22, 42, RUE ROUGET DE LISLE, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2166849) - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA XAVIER CLERGET CHEF SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2166849) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166849 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153813 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528458 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants