MOXOL
Présentation de la marque MOXOL
Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOXOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOXOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOXOL est expirée depuis le 21 mars 2011.
SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194195 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528458 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29