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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
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BACTERION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTERION
SOLVAY PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490034
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque BACTERION

Déposée le 22 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle, B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex (dossier no 2126234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Département Juridique/Marques domicilié(e) (dossier no 2126234) - France.

La marque BACTERION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTERION est expirée depuis le 22 septembre 2008.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, rue Rouget de Lisle, B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex (dossier no 2126234) - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Département Juridique/Marques - (dossier no 2126234) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1998 n°2126234 - Publication au BOPI 1998-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Produits désinfectants et bactéricides, produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.