Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALGESAL-LATEMA
SOLVAY PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519479
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque ALGESAL-LATEMA

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALGESAL-LATEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, RUE ROUGET DE LISLE, BP 22, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2138442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA MR. XAVIER CLERGET CHEF DU SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2138442) - France.

La marque ALGESAL-LATEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALGESAL-LATEMA est expirée depuis le 15 mars 2009.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR , FLUO L'INFO DES ADOS


SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, RUE ROUGET DE LISLE, BP 22, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2138442) - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA MR. XAVIER CLERGET CHEF DU SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2138442) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138442 - Publication au BOPI 1999-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires