Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUEL
SOLVAY ENGINEERED POLYMERS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95586296
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015

Présentation de la marque SEQUEL

Déposée le 29 août 1995 par la société SOLVAY ENGINEERED POLYMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUEL »

Le déposant est la société SOLVAY ENGINEERED POLYMERS domicilié(e) 100 South Mitchell Mansfield,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2296243) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2296243) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUEL est expirée depuis le 29 août 2015.


SOLVAY ENGINEERED POLYMERS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 100 South Mitchell Mansfield,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2296243) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2296243) - 75004 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296243 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374996 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417018 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Résines synthétiques à l'état brut utilisées principalement pour la fabrication de pièces moulées par injection pour automobiles