SEQUEL
Présentation de la marque SEQUEL
Déposée le 29 août 1995 par la société SOLVAY ENGINEERED POLYMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUEL est expirée depuis le 29 août 2015.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296243 - Publication au BOPI 2005-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374996 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417018 - Publication au BOPI 2005-08-25
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40