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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES
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SOLWATT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLWATT
SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3561887
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028
SOLWATT de SOLVAY ENERGY SERVICES

Présentation de la marque SOLWATT

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 766 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque SOLWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLWATT arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

SOLVAY ENERGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : BEE BE ENGAGED FOR EARTH , EECO ENERGY EFFICIENCY COMPANY , orbeo , bee Be Engaged for the Earth , HyTop , HYTOP , ORBEO , SOLWATT


SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 428766976


Mme simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 8 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577377 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08

Inscription le 8 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577378 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08

Inscription le 24 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593242 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670355 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800329 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.