Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYTOP
SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4165399
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
HYTOP de SOLVAY ENERGY SERVICES

Présentation de la marque HYTOP

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 766 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque HYTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTOP arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

SOLVAY ENERGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : BEE BE ENGAGED FOR EARTH , EECO ENERGY EFFICIENCY COMPANY , orbeo , SOLWATT , bee Be Engaged for the Earth , HyTop , ORBEO , SOLWATT


SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 428766976


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800329 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Combustibles, carburants, charbon de bois, houille, biomasse torréfiée.