SOLVAY & Cie (Société Anonyme), société belge ayant son siège social
Numéro de dépôt :
1360286
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1996
Présentation de la marque FUTASOL
Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUTASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social domicilié(e) rue du Prince Albert, 33, B-1050 BRUXELLES (Belgique),et un établissement commercial en France,Cours Albert 1er, 12, F-75383 PARIS CEDEX 08. - France.
La marque FUTASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social a également déposé les autres marques suivantes : SODEPA , NAOCA , CHEMEPOL , APPROS 3000 , CORA
SOLVAY & Cie (Société Anonyme), société belge ayant son siège social - rue du Prince Albert, 33, B-1050 BRUXELLES (Belgique),et un établissement commercial en France,Cours Albert 1er, 12, F-75383 PARIS CEDEX 08. - France
Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157244 - Publication au BOPI 1993-04-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Désinfectants; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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