Déposée le 15 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S STMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) Avenue d'Angers, 53032 LAVAL, France (dossier no 2110333) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2110333) - France.
La marque S STMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE (Société Anonyme) - Avenue d'Angers, 53032 LAVAL, France (dossier no 2110333) - France
SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2110333) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110333 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 5 mars 1998 - Changement de dénomination n°251505 - Publication au BOPI 1998-03-05
Machines non comprises dans d'autres classes et machines outils, parties et autres éléments techniques faisant partie desdites machines.Bouées de sauvetage et de signalisation, lampes flottantes de détresse.Pièces détachées en matières plastiques pour véhicules terrestres et en particulier toutes pièces techniques, pare-boues, pare-chocs, dispositifs d'échappement, enveloppes protectrices des ressorts et des organes de direction des véhicules, couvercles et coiffes de protection pour le boîtier à fusibles.Déflecteurs aérodynamiques, pavillons, sièges, tableaux de bord, boîtes à gants, consoles de rangement et garnitures en matières plastiques pour véhicules (non compris dans d'autres classes).Valises en matières plastiques.Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques à savoir récipients, conteneurs, réservoirs.Réservoirs à essence en matières plastiques.Récipients en matières plastiques pour le conditionnement de liquides et de solides. Flottes et flotteurs pour la pêche.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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