Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLVASEC
SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES (SARL)

Numéro de dépôt :
1560884
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque SOLVASEC

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLVASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES domicilié(e) zone industrielle de Valdonne, BP no4, 13124 PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEYERS - France.

La marque SOLVASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVASEC est expirée depuis le 14 novembre 1999.

SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES a également déposé les autres marques suivantes : PUREX , PUR , ATRASOL , PURAN , CHROMAGEL , SDS , CHROMASOL


SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES (SARL) - zone industrielle de Valdonne, BP no4, 13124 PEYPIN - France


SMEYERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Solvants organiques et tous produits chimiques