Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SDS
SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES S.A.

Numéro de dépôt :
1604452
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2008
SDS de SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES

Présentation de la marque SDS

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES domicilié(e) Z.I. Valdonne, 13124 PEYPIN (dossier no 2123108) - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 804 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEBBAN RICHARD SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES S.A. au Capital de 5.000.000 Frs domicilié(e) (dossier no 2123108) - France.

La marque SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SDS est expirée depuis le 20 septembre 2008.

SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES a également déposé les autres marques suivantes : PUREX , PUR , SOLVASEC , ATRASOL , PURAN , CHROMAGEL , CHROMASOL


SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES S.A. - Z.I. Valdonne, 13124 PEYPIN (dossier no 2123108) - France - SIREN 070804109


SEBBAN RICHARD SOLVANTS DOCUMENTATION SYNTHESES S.A. au Capital de 5.000.000 Frs - (dossier no 2123108) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1998 n°2123108 - Publication au BOPI 1998-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416129 - Publication au BOPI 2005-08-01

Solvants organiques et tous produits chimiques