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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUXURY HMC
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TERROIR & CO RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR & CO RESTAURANT
SOLUXURY HMC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4304334
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
TERROIR & CO RESTAURANT de SOLUXURY HMC

Présentation de la marque TERROIR & CO RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUXURY HMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR & CO RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUXURY HMC domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 623 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERROIR & CO RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR & CO RESTAURANT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

SOLUXURY HMC a également déposé les autres marques suivantes : SOFITEL , SO HOTEL , FEEL THE PULSE SO/HOTELS & RESORTS , SO by SOFITEL , SO/ LEGEND SOFITEL , SO BY SOFITEL , SO/ SAN FRANCISCO , SO BOUTIQUE , Life is Magnifique , CONSTELLATIONS


SOLUXURY HMC, Société à Responsabilité Limitée - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 501623748


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712196 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services de restauration (alimentation) y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration collective et cantines, bars (à l'exception des clubs), services de traiteurs, de salons de thé ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la restauration.