Déposée le 14 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUXURY HMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SO by SOFITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-51 du 21 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUXURY HMC domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 623 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SO by SOFITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUXURY HMC, Société à responsabilité limitée - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 501623748
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492993 - Publication au BOPI 2009-03-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 13 février 2012 - Changement d'adresse n°569510 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692286 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712196 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2017 n°2665015 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boites, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, serviettes à démaquiller en papier, papier hygiénique, mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; instruments d'écriture et de dessin ; albums ; agendas ; calendriers ; répertoires ; carnets ; photographies ; serre-livres ; serviettes, nappes et dessous de carafe en papier, livres ; journaux ; périodiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) y compris matelas, sommiers, bois de lit, oreillers.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-serviettes, poudriers, vaporisateurs à parfum ; porte-savons ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café, cafetières, théières non électriques ; tasses.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : housses de coussins, housses d'oreillers, couettes, linge de table (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; literie [linge] ; linge de maison, y compris serviettes de toilettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits dans les domaines des cosmétiques, des produits pour le soin et l'hygiène du corps humain, de la parfumerie, des arts de la table et de la maison, des bijoux, des vêtements, de la maroquinerie et des bagages, des meubles y compris les sommiers, les matelas, les oreillers, des appareils d'éclairage, des livres et journaux, des supports d'informations, de sons et d'images, des jeux, y compris jeux informatiques, et jouets, des produits alimentaires solides et liquides, des boissons alcooliques et non-alcooliques, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
Service d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; exploitation de maison de vacances ; services de réservation ; de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
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