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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUVIA
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MODULA G4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULA G4
SOLUVIA, SARL

Numéro de dépôt :
4191025
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2025
MODULA G4 de SOLUVIA

Présentation de la marque MODULA G4

Déposée par voie électronique le 22 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULA G4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUVIA domicilié(e) 190 ZA LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 712 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUVIA, Mme. JENNIFER ASTIC domicilié(e) 190 ZA LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France.

La marque MODULA G4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULA G4 arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

SOLUVIA a également déposé les autres marques suivantes : La solution viager , SOLUVIA , SOLUVIA


SOLUVIA, SARL - 190 ZA LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France - SIREN 488712357


SOLUVIA, Mme. JENNIFER ASTIC - 190 ZA LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires.