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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUVAN
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FRIGOLIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGOLIB
SOLUVAN, SAS

Numéro de dépôt :
3858796
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
FRIGOLIB de SOLUVAN

Présentation de la marque FRIGOLIB

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGOLIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUVAN domicilié(e) 325 RUE DES FRERES VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 241 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUVAN domicilié(e) 325 RUE DES FRERES VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque FRIGOLIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGOLIB est expirée depuis le 12 septembre 2021.


SOLUVAN, SAS - 325 RUE DES FRERES VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 532241874


SOLUVAN - 325 RUE DES FRERES VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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