Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAMINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 19, avenue Marc Sangnier, 92391 Villeneuve-la-Garenne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS SA - France.
La marque VITAMINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIONS SA - 19, avenue Marc Sangnier, 92391 Villeneuve-la-Garenne - France
SOLUTIONS SA - France
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185745 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20
Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Substitut de repas, à savoir préparation vitaminée et proteinée destinée à l'alimentation humaine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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