Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMEMOIRE
SOLUTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
93496470
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque VITAMEMOIRE

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAMEMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 19 avenue Marc Sangnier, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS S.A. - France.

La marque VITAMEMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMEMOIRE est expirée depuis le 10 décembre 2003.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS S.A. - 19 avenue Marc Sangnier, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE CEDEX - France - SIREN 380684522


SOLUTIONS S.A. - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185745 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical