Déposée le 3 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Sol'utions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solutions domicilié(e) 17 rue des Alouettes - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 764 265 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Solutions, M. Scherrer Philippe domicilié(e) 17 rue des Alouettes - 68110 - ILLZACH - France.
La marque Sol'utions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Solutions, Sarl - 17 rue des Alouettes - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 407764265
Solutions, M. Scherrer Philippe - 17 rue des Alouettes - 68110 - ILLZACH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2565688 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-08-01
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646765 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Tapis, paillassons, carpettes, tapis pour automobiles. Jeux, jouets, balles, jeux de cartes, peluches.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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