Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL +
“ SOLUTIONS + ”, SARL

Numéro de dépôt :
3946309
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
SOL + de  SOLUTIONS + 

Présentation de la marque SOL +

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  SOLUTIONS +  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  SOLUTIONS +  domicilié(e) 21, Rue de la Ronde Mare, “ Le Buisson Chevallier ” - 27240 - SYLVAINS-LES-MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 293 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” domicilié(e) 425, Rue Clément Ader, Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France.

La marque SOL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL + est expirée depuis le 12 septembre 2022.

 SOLUTIONS +  a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


“ SOLUTIONS + ”, SARL - 21, Rue de la Ronde Mare, “ Le Buisson Chevallier ” - 27240 - SYLVAINS-LES-MOULINS - France - SIREN 442293478


Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” - 425, Rue Clément Ader, Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

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