Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOVITAL
SOLUTIONS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626549
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque MEMOVITAL

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 18, rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS S.A. A l'attention de Madame A.M. CAMILLE - France.

La marque MEMOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOVITAL est expirée depuis le 21 mai 2006.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS S.A. Société Anonyme - 18, rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380684522


SOLUTIONS S.A. A l'attention de Madame A.M. CAMILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.