Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FECULYSE
SOLUTIONS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566419
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque FECULYSE

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FECULYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 18, rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS S.A. A l'attention de Madame A.M. CAMILLE - France.

La marque FECULYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FECULYSE est expirée depuis le 4 avril 2005.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS S.A. Société Anonyme - 18, rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380684522


SOLUTIONS S.A. A l'attention de Madame A.M. CAMILLE - France


Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413463 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413464 - Publication au BOPI 2005-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413462 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413461 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250712 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241340 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413459 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413460 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.