Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCTRINE
SOLUTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
1506223
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1997

Présentation de la marque DOCTRINE

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOCTRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 42, Place Franklin, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France.

La marque DOCTRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTRINE est expirée depuis le 15 décembre 1997.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS (SA) - 42, Place Franklin, 68058 MULHOUSE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Ordinateurs, micro-ordinateurs, appareils et systèmes de traitement de texte et de données, supports d'informations et notamment, disquettes, circuits intégrés et bandes magnétiques, logiciels d'ordinateur.