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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS
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CONFITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFITAL
SOLUTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1506622
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2009

Présentation de la marque CONFITAL

Déposée le 2 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2127308) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2127308) - France.

La marque CONFITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFITAL est expirée depuis le 2 janvier 2009.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS Société Anonyme - 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2127308) - France - SIREN 380684522


SOLUTIONS S.A. - (dossier no 2127308) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1998 n°2127308 - Publication au BOPI 1998-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés er cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.