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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS
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ASUCREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUCREL
SOLUTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
98731053
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque ASUCREL

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASUCREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS S.A. - France.

La marque ASUCREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUCREL est expirée depuis le 30 avril 2008.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , VITATOUX , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX


SOLUTIONS S.A. - 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380684522


SOLUTIONS S.A. - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 13 septembre 1999 - Concession de licence n°284365 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332271 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 20 avril 2001 - Changement d'adresse n°322594 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Substances diététiques à usage médical. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.