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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLUTIONS PRODUCTIVES
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CotErgo-TMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CotErgo-TMS
SOLUTIONS PRODUCTIVES, EURL

Numéro de dépôt :
3820578
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
CotErgo-TMS de SOLUTIONS PRODUCTIVES

Présentation de la marque CotErgo-TMS

Déposée le 5 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLUTIONS PRODUCTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CotErgo-TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLUTIONS PRODUCTIVES domicilié(e) 3 RUE SIMEON POISSON - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 290 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS PRODUCTIVES domicilié(e) 3 RUE SIMEON POISSON - 35170 - BRUZ - France.

La marque CotErgo-TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CotErgo-TMS est expirée depuis le 5 avril 2021.

SOLUTIONS PRODUCTIVES a également déposé les autres marques suivantes : solutions productives , Ergo4D


SOLUTIONS PRODUCTIVES, EURL - 3 RUE SIMEON POISSON - 35170 - BRUZ - France - SIREN 438290033


SOLUTIONS PRODUCTIVES - 3 RUE SIMEON POISSON - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566448 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Conseil en matière d'ergonomie, d'aménagement de poste ou de lignes de production. Simulation des situations de travail (étude technique en matière d'ergonomie). Repérage technique des situations à risques TMS (troubles musculaires squelettiques) en vue d'aménagements techniques etou organisationnels. Etudes techniques et cotation de postes, de flux, de produits permettant la prévention des risques professionnels. Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Conseil ergonomique en matière de sécurité dans la prévention des risques professionnels, la détection des troubles musculaires squelettiques (TMS), la prévention des risques psycho-sociaux (RPS, la pénibilité, le handicap.