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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA
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SMA Solutions Médicalisées Adaptées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA Solutions Médicalisées Adaptées
SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA, SARL

Numéro de dépôt :
3885710
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
SMA Solutions Médicalisées Adaptées de SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA

Présentation de la marque SMA Solutions Médicalisées Adaptées

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMA Solutions Médicalisées Adaptées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA domicilié(e) 37 RUE FAIDHERBE - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 156 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA, M. CHARLES HENRI BASTIEN domicilié(e) 37 RUE FAIDHERBE - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

La marque SMA Solutions Médicalisées Adaptées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA Solutions Médicalisées Adaptées est expirée depuis le 2 janvier 2022.

SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA a également déposé les autres marques suivantes : Mon pharmacien SMA s'implique jusque chez MOI , sma solutions médicalisées adaptées , URMAD


SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA, SARL - 37 RUE FAIDHERBE - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 508156882


SOLUTIONS MEDICALISEES ADAPTEES SMA, M. CHARLES HENRI BASTIEN - 37 RUE FAIDHERBE - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.