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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS LOCALES
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SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS
SOLUTIONS LOCALES, SARL

Numéro de dépôt :
3971655
Date de dépôt :
30/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2022
SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS de SOLUTIONS LOCALES

Présentation de la marque SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS LOCALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTIONS LOCALES domicilié(e) 37 ter rue Jean JAURES - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS LOCALES, M. GERALD BASSET domicilié(e) 37 ter rue Jean JAURES - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS LOCALES ! REGION DE BEAUVAIS est expirée depuis le 30 décembre 2022.


SOLUTIONS LOCALES, SARL - 37 ter rue Jean JAURES - 60000 - BEAUVAIS - France


SOLUTIONS LOCALES, M. GERALD BASSET - 37 ter rue Jean JAURES - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.