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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS
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SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS
SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3678931
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2019
SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS de SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS

Présentation de la marque SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS domicilié(e) 1744 Rue des Potiers - 76170 - MELAMARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 776 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blétry & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS est expirée depuis le 25 septembre 2019.

SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS a également déposé les autres marques suivantes : SIC , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS


SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS, Société par Actions Simplifiée - 1744 Rue des Potiers - 76170 - MELAMARE - France - SIREN 305776122


Blétry & Associés - 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. ;

Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques et, plus particulièrement, cloisons de toutes sortes. ;

Aménagement intérieur de locaux, à savoir installation de cloisons, de portes et de fenêtres ; informations en matière d'installation de cloisons, portes, fenêtres. ;

Etablissement de plans pour l'aménagement intérieur de locaux, services d'architecte d'intérieur, services de décoration intérieure.