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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS
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SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1513658
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS de SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS

Présentation de la marque SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS

Déposée le 9 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS domicilié(e) 1744 rue des Potiers - 76170 - MELAMARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 776 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS est expirée depuis le 9 février 2019.

SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS a également déposé les autres marques suivantes : SIC SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS , SIC


SOLUTIONS INTEGREES & CLOISONS, Société par Actions Simplifiée - 1744 rue des Potiers - 76170 - MELAMARE - France - SIREN 305776122


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136251 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351276 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°351277 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416416 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 26 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510723 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitumes;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques et, plus particulièrement, cloisons de toutes sortes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.