Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto
Solution.NET, SARL
M. Basque Fabrice
M. Vuagnoux Thierry
M. HOARAU Christophe

Numéro de dépôt :
3891251
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto de Solution.NET

Présentation de la marque d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solution.NET, monsieur Basque Fabrice, monsieur Vuagnoux Thierry, monsieur HOARAU Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solution.NET domicilié(e) Immeuble Rodrigues 2, 7 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France, monsieur Basque Fabrice domicilié(e) 111 Chemin du Portail - 97430 - TAMPON - France, monsieur Vuagnoux Thierry domicilié(e) Batiment B, 90 Avenue de L'Europe, Appt 66 - 97430 - TAMPON - France, monsieur HOARAU Christophe domicilié(e) 51 Chemin Belhomme - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solution.NET, M. HOARAU Christophe domicilié(e) Immeuble Rodrigues 2, 7 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

La marque d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d.r.e.a.m Dépolution Réglage Electronique Auto Moto est expirée depuis le 24 janvier 2022.


Solution.NET, SARL - Immeuble Rodrigues 2, 7 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France

M. Basque Fabrice - 111 Chemin du Portail - 97430 - TAMPON - France

M. Vuagnoux Thierry - Batiment B, 90 Avenue de L'Europe, Appt 66 - 97430 - TAMPON - France

M. HOARAU Christophe - 51 Chemin Belhomme - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France


Solution.NET, M. HOARAU Christophe - Immeuble Rodrigues 2, 7 Rue Henri Cornu - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.