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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S
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COGITIS FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COGITIS FRANCE
SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3498704
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
COGITIS FRANCE de SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S

Présentation de la marque COGITIS FRANCE

Déposée le 4 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGITIS FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S domicilié(e) 90-92 rue Baudin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 405 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGM ET ASSOCIES Maître Sophie MOINS domicilié(e) 5 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGITIS FRANCE est expirée depuis le 4 mai 2017.


SOLUTION MICRO SYSTEM – S.M.S. Société anonyme - 90-92 rue Baudin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 384405791


DGM ET ASSOCIES Maître Sophie MOINS - 5 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Ordinateurs et ordinateurs portables ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels, clavier, souris, tapis de souris.

Cuir et imitations du cuir ; valises ; sacs de voyage, sacoches pour ordinateurs, attaché-case, cartables, mallettes.