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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLUTION F
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TWIN-E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN-E
SOLUTION F, SA

Numéro de dépôt :
3732484
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2020
TWIN-E de SOLUTION F

Présentation de la marque TWIN-E

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SOLUTION F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TWIN-E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTION F domicilié(e) 299, allée du Verdon 13770 VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 289 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque TWIN-E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN-E est expirée depuis le 23 avril 2020.

SOLUTION F a également déposé les autres marques suivantes : SYNFLON , TOURING CUP


SOLUTION F, SA - 299, allée du Verdon 13770 VENELLES - France - SIREN 332289008


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; moteurs électriques pour véhicules ; moteurs pour véhicules. Mécanismes de propulsion hybride pour véhicules associant un moteur thermique et un moteur électrique.