Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solution Durable écohabitat et électricité
Solution Durable SARL

Numéro de dépôt :
3196246
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
27/11/2012
Solution Durable écohabitat et électricité de Solution Durable

Présentation de la marque Solution Durable écohabitat et électricité

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solution Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Solution Durable écohabitat et électricité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solution Durable domicilié(e) 15 rue Vielle,68440 Eschentzwiller - 68440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 931 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTION DURABLE Jesus Martinez domicilié(e) 15 rue Vieille,68440 ESCHENTZWILLER - 68440 - France.

La marque Solution Durable écohabitat et électricité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution Durable écohabitat et électricité est expirée depuis le 27 novembre 2012.


Solution Durable SARL - 15 rue Vielle,68440 Eschentzwiller - 68440 - France - SIREN 443931381


SOLUTION DURABLE Jesus Martinez - 15 rue Vieille,68440 ESCHENTZWILLER - 68440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

- Matériaux de construction non métalliques - Constructions d'habitats transportables non-métalliques - Tentes - Bâches - Constructions d'habitats - Réparations d'habitats (rénovation) - Services d'installation électrique pour l'habitat

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.