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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTION DOMOTIQUE
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Solution Domotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solution Domotique
SOLUTION DOMOTIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3849400
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/07/2021
Solution Domotique de SOLUTION DOMOTIQUE

Présentation de la marque Solution Domotique

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTION DOMOTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Solution Domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUTION DOMOTIQUE domicilié(e) 1 ALLEE DE LANCELOT - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 481 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT DEMARTIN domicilié(e) 1 ALLEE DE LANCELOT - 33460 - ARSAC - France.

La marque Solution Domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution Domotique est expirée depuis le 28 juillet 2021.


SOLUTION DOMOTIQUE, SARL - 1 ALLEE DE LANCELOT - 33460 - ARSAC - France - SIREN 532481033


LAURENT DEMARTIN - 1 ALLEE DE LANCELOT - 33460 - ARSAC - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.