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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTION & DESIGN HABITAT
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TTF TURN TO FIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTF TURN TO FIX
SOLUTION & DESIGN HABITAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4130837
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
TTF TURN TO FIX de SOLUTION & DESIGN HABITAT

Présentation de la marque TTF TURN TO FIX

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTION & DESIGN HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTF TURN TO FIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTION & DESIGN HABITAT domicilié(e) 21 Rue de Loigny la Bataille - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 673 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque TTF TURN TO FIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTF TURN TO FIX est expirée depuis le 3 novembre 2024.

SOLUTION & DESIGN HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : SDH SOLUTION & DESIGN HABITAT


SOLUTION & DESIGN HABITAT, Société par actions simplifiée - 21 Rue de Loigny la Bataille - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 804673945


INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Éléments de fixation et de suspension métalliques, rails métalliques ; profilés en acier, profilés en aluminium, portails métalliques ; clôtures métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils métalliques non électriques ; bardages métalliques pour la construction et le bâtiment, main courante en acier ; main courante en aluminium ; glissière de sécurité métallique ; balustrades métalliques ; corniches métalliques, panneaux de plancher métalliques ;

Rails non métalliques ; profilés en bois, profilés en bois composite, portails non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bardages non métalliques pour la construction et le bâtiment, main courante non métallique ; glissière de sécurité métallique ; balustrades non métalliques ; corniches non métalliques, panneaux de plancher non métalliques en bois composite ;

Éléments de fixation et de suspension non métalliques, à savoir chevilles, crochets, vis ; rayonnages, patères.