SOLUTION & DESIGN HABITAT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4130824
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
Présentation de la marque SDH SOLUTION & DESIGN HABITAT
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTION & DESIGN HABITAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SDH SOLUTION & DESIGN HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUTION & DESIGN HABITAT domicilié(e) 21 rue de Loigny la Bataille - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 673 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque SDH SOLUTION & DESIGN HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130824.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDH SOLUTION & DESIGN HABITAT est expirée depuis le 3 novembre 2024.
SOLUTION & DESIGN HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : TTF TURN TO FIX
SOLUTION & DESIGN HABITAT, Société par actions simplifiée - 21 rue de Loigny la Bataille - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 804673945
INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Éléments de fixation et de suspension métalliques, rails métalliques ; profilés en acier, profilés en aluminium, portails métalliques ; clôtures métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils métalliques non électriques ; bardages métalliques pour la construction et le bâtiment, main courante en acier ; main courante en aluminium ; glissière de sécurité métallique ; balustrades métalliques ; corniches métalliques, panneaux de plancher métalliques ;
Rails non métalliques ; profilés en bois, profilés en bois composite, portails non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bardages non métalliques pour la construction et le bâtiment, main courante non métallique ; glissière de sécurité métallique ; balustrades non métalliques ; corniches non métalliques, panneaux de plancher non métalliques en bois composite ;
Éléments de fixation et de suspension non métalliques, à savoir chevilles, crochets, vis ; rayonnages, patères ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ;
Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'éléments de fixation et de suspension métalliques ou non métalliques, de profilés métalliques ou non métalliques, de matériaux de construction métalliques, de matériaux de construction non métalliques, d'ustensiles et récipients pour la cuisine, la toilette ou le ménage ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion et distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
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