SOLUTIA INC., Société américaine organisée sous les lois du Delaware
Numéro de dépôt :
97691046
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2027
Présentation de la marque SOLUTIA
Déposée le 8 août 1997 par la société SOLUTIA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLUTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la société SOLUTIA INC domicilié(e) 575 Maryville Center Drive, Saint Louis, Missouri - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque SOLUTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIA INC., Société américaine organisée sous les lois du Delaware - 575 Maryville Center Drive, Saint Louis, Missouri - États-Unis
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 31 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247470 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346375 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657774 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits chimiques comprenant des structures monolithiques composées de ou contenant des formes dures de carbone utilisés dans la fabrication de composants électriques et optiques; tensioactifs de surface pour utilisation générale dans les arts industriels à savoir des agents de mouillage, d'étalement, d'émulsification, de dispersion et de pénétration; composés utilisés dans le caoutchouc et notamment pour la préservation de caoutchouc naturel et synthétique non vulcanisé; composés utilisés comme accélérateurs de vulcanisation dans le traitement des articles en caoutchouc; composés utilisés dans le traitement et la conservation des articles en caoutchouc; matériaux en plastique résineux synthétiques et résines synthétiques utilisés dans les artsindustriels et autres fabrications; adhésifs résineux synthétiques utilisés pour laminer; suppresseurs de moussage chimiques; additifs chimiques utilisés dans la fabrication de mousse polyuréthane; stabilisateur de biomasse chimique utilisé dans les industries de recyclage et d'élimination des déchets; additifs pour des fluides de trépan; compositions chimiques utilisées comme agent d'inondation de pétrole; produits chimiques utilisés dans l'industrie des puits de gaz et de pétrole à savoir biopolymères et phosphates inorganiques; catalyseur d'oxydation; agents de défloculation et de séquestration; fluides de transfert de chaleur; produits chimiques utilisés dans des compositions dans la lutte contre l'incendie, dans des compositions retardant la propagation des flammes et dans des compositions antidéflagrantes; agents de conservation chimiques pour des huiles végétales et des savons; fluides hydrauliques; produits chimiques utilisés dans les industries pharmaceutiques, du textile, du papier et de l'alimentation; produits chimiques utilisés dans l'apprêtage de produits textiles ou en papier; fluides de trempage utilisés dans l'industrie des métaux; stabilisants de produits;compositions destinées à conserver les aliments; agents de levain utilisés dans l'alimentation; phosphates destinés au traitement de l'eau potable; fibres et filaments synthétiques. Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; enduits (peintures) de type laques (peintures), émaux (vernis), mastic de type peinture, émulsions de type peinture et peintures sous forme de pâte pour utilisation générale dans les arts industriels, ingrédients chimiques pour ces enduits; enduits (peintures) polymériques utilisés pour réduire les rayons ultraviolets; enduits (peintures) composés de ou contenant des formes dures de carbone utilisés dans la fabrication de composants électriques et optiques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices; benzènes alkylés utilisés comme alkylate détergent; agent de nettoyage pour dentifrice. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; granulés en matières plastiques compatibles avec des mousses polyuréthanes et des agents de gonflage associés utilisés dans l'extrusion et pour le moulage dans les industries de fabrication et de construction d'appareils; entre-doublure en matières plastiques pour verre de sécurité; entre-doublure en matières plastiques utilisé dans la lamination du verre de sécurité; revêtement intermédiaire en matières plastiques utilisé dans les industries de l'architecture, de l'automobile et du verre laminé pour les habitations; composé utilisé comme accélérateur de vulcanisation dans le traitement des articles en caoutchouc. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); matières textilesfibreuses brutes; fibres acryliques; fibres artificielles en acrylique raffiné utilisées dans l'industrie y compris dans l'industrie de friction pour des produits tels que les freins, les embrayages et les dispositifs d'engrenages et dans l'industrie de renforcement pour renforcer des produits à base de cément, des produits en caoutchouc et en matières plastiques y compris les pneus; fibres textiles artificielles; fibres artificielles biconstituantes utilisées dans la fabrication de fils; fibres artificielles destinées aux tissus utilisés dans l'ameublement commercial et domestique et dans le domaine de la décoration; fibres artificielles utilisées dans l'industrie des tapis et des moquettes; fibres acryliques utilisées dans les industries textile, de la bonneterie et de l'habillement; fibres artificielles utilisées dans l'industrie textile; fibres synthétiques utilisées dans la fabrication de vêtements; fibres de tapis synthétiques destinées aux fabricants de tapis et moquettes; fibres synthétiques utilisées dans l'industrie des tapis et moquettes; fibres et filaments utilisés dans la fabrication de matières textiles; matières plastiques sous forme de fils, de filaments et d'extrusionssous forme de ruban; fibres, filaments et extrusions sous forme de ruban artificielles; mélanges de fibres acryliques et synthétiques utilisés dans les tapis et les paillassons. Fils à usage textile
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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