SANTONYL
Présentation de la marque SANTONYL
Déposée le 31 août 1995 par la société SOLUTIA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANTONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTONYL arrivera à expiration en date du 31 août 2025.
SOLUTIA INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293843 - Publication au BOPI 2005-07-21
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593656 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23