SOLUTIA INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware)
Numéro de dépôt :
3215558
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
Présentation de la marque SANTOSOL
Déposée le 17 mars 2003 par SOLUTIA INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est SOLUTIA INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware) domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive, Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque SANTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIA INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 575 Maryville Centre Drive, Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Produits chimiques industriels ; solvants industriels utilisés dans le cadre de processus de fabrication ; produits chimiques destinés à la fabrication de pigments, peintures, laques, émaux, vernis et revêtements de surface ; plastifiants ; produits chimiques sous forme de dégraissants utilisés dans le cadre de processus de fabrication ; résines artificielles non traitées ; produits chimiques, notamment, diméthylesters d'acides adipiques, glutariques et succiniques et mélanges de ceux-ci, à usage industriel.
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