SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware)
Numéro de dépôt :
1468772
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2008
Présentation de la marque RESIMENE
Déposée le 31 mai 1988 par SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RESIMENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 10300 Olive Boulevard, St. Louis, Missouri, E.U.A. (dossier no 2112848) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2112848) - France.
La marque RESIMENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 10300 Olive Boulevard, St. Louis, Missouri, E.U.A. (dossier no 2112848) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2112848) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1998 n°2112848 - Publication au BOPI 1998-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376571 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 22 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424860 - Publication au BOPI 2005-12-22
Inscription le 31 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434707 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23
Compositions de résines synthétiques sous forme de produits moulés ou de solides particulaires convenant au moulage;adhésifs à base de résines synthétiques thermodurcissables destinés aux opérations de stratification et matières adhésives en résines synthétiques thermodurcissables de type pelliculaire destinées aux opérations de stratification;résines synthétiques sous forme de solutions, de dispersions, de suspensions ou d'émulsions destinées au revêtement, à l'imprégnation, l'apprêt ou l'imperméabilisation du bois et des sufaces en bois et pour les revêtements protecteurs ou décoratifs sur toutes sortes de surfaces où l'on utilise généralement des peintures, des vernis ou des laques;résines synthétiques sous forme de poudres, de granulés, d'émulsions, de suspensions, de dispersions ou de solutions et produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plstiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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