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Marques déposées par la société SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware
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SANTOSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTOSOL
SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1239699
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2013

Présentation de la marque SANTOSOL

Déposée le 28 juin 1983 par la société SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive St. LOUIS, MISSOURI,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2242640) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2242640) - 75340 - France.

La marque SANTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTOSOL est expirée depuis le 28 juin 2013.

SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MAISONNETTE


SOLUTIA INC. société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 575 Maryville Centre Drive St. LOUIS, MISSOURI,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2242640) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2242640) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242640 - Publication au BOPI 2003-05-20

Renouvellement sans limitation n°2018865 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Solvants de colorants destinés à être utilisés dans la fabrication de papier sans carbone.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).