MAISONNETTE
Présentation de la marque MAISONNETTE
Déposée le 3 mai 2005 par la société SOLUTIA INC. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONNETTE est expirée depuis le 3 mai 2015.
SOLUTIA INC. Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23