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Marques déposées par la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware
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PHOS-BIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOS-BIN
SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1309232
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2015

Présentation de la marque PHOS-BIN

Déposée le 14 mai 1985 par la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOS-BIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2286390) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286390) - 75008 - France.

La marque PHOS-BIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOS-BIN est expirée depuis le 14 mai 2015.

SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIA


SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware - 575 Maryville Centre Drive Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2286390) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286390) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2044715 - Publication au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286390 - Publication au BOPI 2005-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Conteneurs-palettes consistant en une base rigide formant palette à laquelle sont fixés des tubes utilisés pour stocker, transporter et distribuer des matières sèches en vrac.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.