Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGAP
SOLUSYS TECHNIK, SASU

Numéro de dépôt :
4389390
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
DIGAP de SOLUSYS TECHNIK

Présentation de la marque DIGAP

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par SOLUSYS TECHNIKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est SOLUSYS TECHNIKTODO domicilié(e) 4 ALLEE GEOFFROY DE CHARMAY - 59840 - LOMPRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 055 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUSYS TECHNIK, M. DAVID DESBUISSON domicilié(e) 4 ALLEE GEOFFROY DE CHARMAY - 59840 - LOMPRET - France.

La marque DIGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGAP arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

SOLUSYS TECHNIK a également déposé les autres marques suivantes : MICRO MINI PELLE , MICRO MINI CHARGEUR , DIGAP


SOLUSYS TECHNIK, SASU - 4 ALLEE GEOFFROY DE CHARMAY - 59840 - LOMPRET - France - SIREN 818055121


SOLUSYS TECHNIK, M. DAVID DESBUISSON - 4 ALLEE GEOFFROY DE CHARMAY - 59840 - LOMPRET - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Machines agricoles ;

Chariots de manutention ;

Construction ; location de machines de chantier ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.