Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSTEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLUSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSTEP domicilié(e) 42 rue Saint-Martin - 08400 - QUATRE-CHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 467 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLUSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUSTEP est expirée depuis le 16 novembre 2021.
SOLUSTEP, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Saint-Martin - 08400 - QUATRE-CHAMPS - France - SIREN 511467060
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504179 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480978 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28
Produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en station d'épuration urbaines, industrielles ou de collectivites. Installations pour le traitement des eaux usées industrielles et urbaines Services pour le traitement des eaux usées Industrielles et urbaines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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