Déposée le 12 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLUSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUSOFT domicilié(e) 2 rue Galien - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 186 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.
La marque SOLUSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUSOFT est expirée depuis le 12 décembre 2021.
SOLUSOFT a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPHARM
SOLUSOFT, Société à responsabilité limitée - 2 rue Galien - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 378186225
CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482334 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et préparations à usage hygiénique ; produits chimiques à usage médical ; produits de soins médicaux pour la peau et pour l'hygiène buccale ; produits diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage médical ; préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines à usage médical ; produits diététiques à usage vétérinaire ; produits de sevrage pour fumeurs ; produits de diagnostics à usage médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de grossesse (préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse) ; bandelettes réactives pour le cholestérol, produits de pansements ; coton hydrophile à usage médical ; articles pour l'hygiène féminine, à savoir protections périodiques, protège-slip, tampons, culottes périodiques ; couches hygiéniques pour malades ; produits adhésifs pour prothèses dentaires, produits de remplissage et produits pour prendre des empreintes à usage dentaire ; mastics dentaires ; produits désinfectants à usage sanitaire ; produits de lutte contre les nuisibles et produits phytosanitaires ; détergents à usage médical. Instruments et appareils scientifiques, optiques, de pesée, de mesure, de signalisation et de contrôle ; harnais de protection pour enfants ; équipements électroniques de protection pour personnes âgées et enfants, à savoir dispositifs de protection pour prises électriques, cuisinières et lampes, interphones, films exposés, supports audio enregistrés ; programme informatiques enregistrés sur supports de données ; lunettes, tube à essai. Produits de l'imprimerie ; livres, revues, couches en papier (à jeter) pour bébés, mouchoirs en papier (à jeter) . Conseils en mercatique pour les pharmacies, notamment dans le domaine des analyses commerciales, de la vente, de la gestion d'entreprise et de la gestion des informations et conseils d'affaires dans le domaine du chiffre d'affaires, des coûts et du résultat ; publicité et agence de publicité ; études de marché ; location de surfaces publicitaires. Télécommunications, transmissions d'informations par ordinateurs ; collecte et fourniture (transmission) d'informations et d'articles de presse par télécommunications, prestations d'une banque de données à savoir : transmission d'informations sur l'utilisation de médias électroniques régionaux et supra régionaux. Prestation d'une pharmacie ; conseils en matière de santé et d'alimentation notamment dans le secteur des soins et de l'hygiène des malades et des nourrissons ; soins de santé ; prestations dans le secteur de la santé, notamment réalisation de tests médicaux, d'analyses médicales de laboratoires, services dans le domaine de l'hygiène et évaluation de résultats pharmaceutiques ; recherche médico-pharmaceutique ; conseils technico-pharmaceutiques dans le cadre de l'homologation de médicaments pour des tiers ; établissement de programmes de traitement de données à savoir conception de programmes informatiques de mise à jour de données notamment dans le secteur de la santé ; création de sites Web pour des tiers notamment pour des pharmacies ; prestations informatiques techniques, à savoir assistance (conseil) dans le cadre de la création, de l'utilisation et de la maintenance de logiciels, de matériels et de réseaux informatiques ; conseils concernant des tendances actuelles dans le domaine des politiques économiques et de santé ; informations sur des résultats actuels de la recherche pharmaceutique, location de matériel médical ; service d'informations dans le domaine pharmaceutique et médical contenues dans des logiciels informatiques enregistrés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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