Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Soluscope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSCOPE domicilié(e) ZI LES PALUDS, 100 Rue du Fauge - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 918 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque Soluscope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Soluscope est expirée depuis le 17 mai 2024.
SOLUSCOPE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUSCOPE
SOLUSCOPE, Société par actions simplifiée - ZI LES PALUDS, 100 Rue du Fauge - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 490918075
CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Inscription le 25 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625959 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Inscription le 30 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°626301 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-30
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559244 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-30
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747097 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Produits hygiéniques de nettoyage, de désinfection (à l'exception des savons), de décontamination d'instruments et de matériels médicaux chirurgicaux et dentaires. Appareils de nettoyage, de désinfection, de décontamination d'instruments et de matériels médicaux chirurgicaux et dentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Soluscope"
